Infos Syndicales

Le petit autonome….

Le petit autonome n°1

Décret 2013-186 du 18 décembre 2013 temps travail SPP

Decret 2013-186 du 18 décembre 2013 temps travail SPP

Arrêté de formation des SPP du 30 septembre 2013

Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels

 Arrêté de formation des SPV

Arreté relatif a la formation des sapeurs pompiers volontaires

 

Texte sur la refonte

Arrêté du 7 Mai 2012 – Relatif au Programme à l’Examen Professionnels des Lieutenants SPP

Arrêté du 7 Mai 2012 – Relatif au Programme de l’examen Professionnel des Sapeurs et Caporaux SPP

Arrêté du 7 Mai 2012 – Relatif au Programme des concours des Sapeurs et Caporaux SPP

Décret_n°2012-726_du_7_mai_2012_version_initiale

Décret_n°2012-727_du_7_mai_2012_version_initiale

Décret_n°2012-728_du_7_mai_2012_version_initiale

Décret_n°2012-729_du_7_mai_2012_version_initiale

Décret_n°2012-730_du_7_mai_2012_version_initiale

Décret_n°2012-731_du_7_mai_2012_version_initiale

Arrêté du 20 Avril 2012 – Fixant le Nombre Maximum Officiers SPP dans les SDIS

Arrêté du 20 Avril 2012 – Fixant l’indice brut minimal et l’indice brut maximal servant d ebase au calcul de l’indemnité de responsabilité

Décret n°2012-519 – Modifiant le Décret n°90-850 – Disposition Communes à l’ensemble des SPP

Décret n°2012-520 – Statut Pärticulier du cadre d’emplois des Sapeurs et Caporaux de SPP

Décret n°2012-521 – Statut Particulier du cadre d’emplois des Sous Officiers de SPP

Décret n°2012-522 – Statut Particulier du cadre d’emplois des Lieutenants de SPP

Décret n°2012-523 – Modifiant le Décret n°2001-682 Statut Particulier du cadre d’emplois des Capitaines Commandes Lieutenants-Colonels Colonels de SPP

Décret n°2012-524 – Indices de Rémunération Cadre d’emplois SPP

Décret n°2012-525 – Modifiant le Décret n°95-1018 Groupe hiérarchiques

Décret n°2012-526 – Modifiant l’Article R1424-23-1 du CGCT