Infos Syndicales
Bilan de mi-mandat (decembre 2020)….
Bilan Mi Mandat v2
Le petit autonome….
Décret 2013-186 du 18 décembre 2013 temps travail SPP
Decret 2013-186 du 18 décembre 2013 temps travail SPP
Arrêté de formation des SPP du 30 septembre 2013
Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels
Arrêté de formation des SPV
Arreté relatif a la formation des sapeurs pompiers volontaires
Texte sur la refonte
Arrêté du 7 Mai 2012 – Relatif au Programme à l’Examen Professionnels des Lieutenants SPP
Arrêté du 7 Mai 2012 – Relatif au Programme de l’examen Professionnel des Sapeurs et Caporaux SPP
Arrêté du 7 Mai 2012 – Relatif au Programme des concours des Sapeurs et Caporaux SPP
Décret_n°2012-726_du_7_mai_2012_version_initiale
Décret_n°2012-727_du_7_mai_2012_version_initiale
Décret_n°2012-728_du_7_mai_2012_version_initiale
Décret_n°2012-729_du_7_mai_2012_version_initiale
Décret_n°2012-730_du_7_mai_2012_version_initiale
Décret_n°2012-731_du_7_mai_2012_version_initiale
Arrêté du 20 Avril 2012 – Fixant le Nombre Maximum Officiers SPP dans les SDIS
Décret n°2012-519 – Modifiant le Décret n°90-850 – Disposition Communes à l’ensemble des SPP
Décret n°2012-520 – Statut Pärticulier du cadre d’emplois des Sapeurs et Caporaux de SPP
Décret n°2012-521 – Statut Particulier du cadre d’emplois des Sous Officiers de SPP
Décret n°2012-522 – Statut Particulier du cadre d’emplois des Lieutenants de SPP
Décret n°2012-524 – Indices de Rémunération Cadre d’emplois SPP
Décret n°2012-525 – Modifiant le Décret n°95-1018 Groupe hiérarchiques
Décret n°2012-526 – Modifiant l’Article R1424-23-1 du CGCT